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13-12-2010
Www.collection-beachcruiser.com est en ligne!
Aussi bien dans les news que dans les articles de présentation, ce fameux site était...
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29-11-2010
Les Amiiva sont dispos
Ca fait un moment qu'on les attendait avec impatience, les Amiiva sont dispos à la...
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11-11-2010
Armistice
Rien à voir avec la guerre. Ici c'est plutôt la fin du marathon des interviews...
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20-10-2010
Vélo-Papillon Champion
Vélo-papillon a remporté le trophée du meilleur e-commerce!!! Devant 22 autres...
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21-09-2010
E-commerces stars
Vélo-papillon s'est inscrit ce jour aux eCommerces stars, un concours qui récompense...
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05-09-2010
Compte rendu Eurobike
Ca y est Eurobike c'est fini. Une édition très agréable, un temps superbe, je ne me...
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48h de TVA réduite sur les vélos en France ??Comment pendant 48 heures la France a bénéficié d'une TVA réduite sur les vélos... Le Comité de Promotion du Vélo prend acte de l'initiative législative avortée de réduction de la TVA sur les ventes de vélos, et se met à la disposition du groupe de travail interministériel sur la fiscalité vélo initiée par le Gouvernement. Samedi 24 octobre 2009, dans le cadre du projet de Loi de Finances pour 2010, l'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité un amendement du député Philippe Goujon réduisant de 19,6% à 5,5% la TVA sur les ventes de vélos et vélos à assistance électrique. 48h plus tard, le lundi 26 octobre, le Gouvernement a fait adopter un amendement de retrait qui met fin à cette initiative remarquable de Philippe Goujon, député-maire du XVe arrondissement de Paris à qui l'on doit déjà le remboursement obligatoire par l'employeur des abonnements de location de vélos servant aux trajets domicile/travail des salariés. Bien que le sort réservé à la TVA réduite pour les ventes de vélos soit justifié par le Gouvernement au motif qu'elle est "euro-incompatible" en l'état actuel du droit communautaire, le Comité de Promotion du Vélo souligne le formidable impact qu'un tel dispositif d'incitation fiscale pourrait avoir sur le développement de l'usage du vélo. A cet égard, le Comité de Promotion du Vélo se félicite de l'annonce faite le 24 octobre à l'Assemblée nationale par M. Eric Woerth, ministre du budget, de la constitution d'un groupe de travail interministériel sur la fiscalité vélo réunissant le ministère de l'écologie, de l'énergie et du développement durable, le ministère de l'économie et des finances et des parlementaires. "II y a sans doute plus et mieux à faire pour ce mode de transport, par principe d'écologie, dans notre droit et notre droit fiscal. Des avancées sont certainement possibles " a déclaré M. Eric Woerth à l'appui de cette proposition. Pour le Comité de Promotion du Vélo, cette séquence législative est remarquable pour au moins trois raisons : - l'unanimité est rare dans l'hémicycle, preuve que le vélo dépasse les clivages; - l'annonce de la constitution d'un groupe de travail interministériel est une réelle avancée. Le Comité de Promotion du Vélo sera particulièrement attentif à la mise en place de ce groupe de travail dans les meilleurs délais, et se tient dores et déjà à la disposition du Gouvernement en qualité de force de proposition; - enfin, cette séquence augure d'un terrain favorable à l'ambitieuse proposition de Loi en faveur des modes de déplacement doux et peu polluants que le député Philippe Goujon vient de déposer à l'enregistrement de l'Assemblée nationale. Comité de Promotion du Vélo/CVTC ? 33 rue du faubourg Montmartre ? 75009 Paris
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